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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Bourassin & Cie
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JC OMN "Y" TOURTEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JC OMN "Y" TOURTEAU
Société Anonyme Bourassin & Cie, Usines Jacques Coeur (S.A.), 89410 CEZY.

Numéro de dépôt :
1217132
Date de dépôt :
28/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1992
JC OMN \

Présentation de la marque JC OMN "Y" TOURTEAU

Déposée le 28 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) Bourassin & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JC OMN "Y" TOURTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bourassin & Cie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office Blétry. - France.

La marque JC OMN "Y" TOURTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JC OMN "Y" TOURTEAU est expirée depuis le 28 octobre 1992.

Bourassin & Cie a également déposé les autres marques suivantes : GALOPIN , A L ANCIENNE


Société Anonyme Bourassin & Cie, Usines Jacques Coeur (S.A.), 89410 CEZY. - France


Office Blétry. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.